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Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2011
Après le compte rendu des délégués aux syndicats et EPCI, le conseil municipal a adopté l'avenant n° 9 au marché des transports scolaires. Cela représente une augmentation de 3,45%. Le prix d'une journée est de 100,74 € pour 54,5 km parcourus.( la participation des familles est de 7 € par mois, par enfant)
Deux conventions ont été approuvées dans le cadre du Regroupement pédagogique intercommunal Ansac/Manot pour déterminer le fonctionnement et la répartition des charges ainsi que le calendrier de ces financements croisés.
L'agence postale communale fonctionne depuis novembre 2006 sur la base d'une convention de 9 ans. Un avenant à cette convention a été adopté. La capacité de l'agence pour les services financiers est légèrement augmentée, le nombre d'heure d'ouverture est laissé à l'appréciation des communes et donc inchangé pour Manot. L'indemnité versée à la commune passe de 914 à 1070 €.
Le Conseil a ensuite fixé la rémunération des agents recenseurs (qui interviendront sur la commune courant janvier et février 2012) au niveau du SMIC. Merci de réserver le meilleur accueil à ces agents.
Le conseil a décidé le remboursement partiel (120 000€) au 15 janvier 2012 de l'emprunt à court terme destiné à financer l'aménagement du bourg en attendant le versement des subventions et le remboursement de la TVA sur les travaux des deux premières tranches.
Le contrat d'entretien du réseau d'assainissement et des fosses du village de vacances sera reconduit auprès de l'entreprise Danglade de St Maurice des Lions qui a donné toute satisfaction.
Le Conseil a également décidé de donner une suite favorable à la demande d'acquisition d'une parcelle de 77 m² formulée par la SCI Thérèse de Bornel . Cette parcelle est contiguë à la place du terrain de pétanque.
Les vœux avec les agents auront lieux le mardi 20 décembre à 20h30 à la mairie.
Le prochain bulletin municipal devrait être distribué pour le début 2012.
Monsieur le Maire a ensuite rappelé à tous que le Conseil Municipal invite la population de Manot pour la cérémonie des vœux au Village de Vacances le 15 janvier à 11h00.
Compte rendu intégral
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